-
Avis 20161271
Mairie de Valence
Communication, de préférence sur support informatique ou copie, des tables annuelles ou...
-
Avis 20151708
Mairie de Valence
Communication des comptes ainsi que des justificatifs correspondants concernant l'association...
-
Avis 20150367
Mairie de Valence
Communication, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire n° PC...
-
Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
-
Avis 20152901
Mairie de Valence
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
-
Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
-
Conseil 20141831
Mairie de Valence
Caractère communicable et conditions de réutilisations, par la société ADD et associés, étude...
-
Avis 20130060
Mairie de Valence
Copie de documents relatifs à la préemption de la commune concernant l'immeuble situé 58 avenue...
-
Avis 20124156
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au sondage d'opinion sur la notoriété...
-
Avis 20180115
Mairie de Valence
Copie des documents suivants, relatifs au sondage portant sur la notoriété du maire et son...
-
Avis 20200825
Mairie de Valence
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif.