-
Avis 20171810
Mairie de Montigny-le-Bretonneux
Communication, par voie électronique et non au moyen d'une clef USB, de la liste électorale de...
-
Avis 20172038
Mairie d'Ermenonville
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
-
Avis 20155527
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Demande de délivrance d'une copie, et non de consultation sur place en mairie, de l'ensemble des...
-
Avis 20154890
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur un support identique à celui utilisé par la...
-
Avis 20175127
Mairie de Montreuil-sur-Mer
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20193548
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants, relatifs à des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines
Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...
-
Avis 20201967
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication avec prises de vues photographiques, à la suite de l'interdiction édictée par la...
-
Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
-
Avis 20205538
Mairie de Lévignacq
Communication, par courriel, depuis l'élection du maire, des documents suivants, affichés et...
-
Avis 20205706
Mairie d'Arbas
Communication des 12 comptes rendus ou 12 procès-verbaux, manquants et non publiés, des conseils...
-
Avis 20205049
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) par publication en ligne sur le site internet de la...
-
Avis 20205060
Mairie de La Chapelle-Forainvilliers
Communication, conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du code général des...
-
Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...