-
Avis 20164431
Mairie de Pontenx-les-Forges
Communication sous format électronique des arrêtés de comptes administratifs pour les deux...
-
Avis 20164741
Mairie de Bobigny
Copie intégrale, par envoi postal, de l'entier dossier administratif de sa cliente,...
-
Avis 20164750
Mairie de Frangy
Communication par mail sous format numérique, et non consultation sur place comme proposé, du...
-
Avis 20164977
Mairie du Fugeret
Copie du dossier de permis de construire n° PC 004 090 15 S0005 du 2 juillet 2015, sachant que...
-
Avis 20164027
Mairie de Barbeville
Communication, de préférence par envoi dématérialisé des actes d’état civil suivants sachant que...
-
Avis 20164164
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Copie par voie électronique, et non seulement consultation sur place, du cahier des charges LNE...
-
Avis 20171806
Syndicat intercommunal de la Région d'Andres (SIRA)
Communication, par voie électronique et non sous format papier, du fichier informatique des...
-
Avis 20172013
Mairie de Crosne
Communication impérativement par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
-
Avis 20172167
Cour d'Appel de Nîmes
Copie, sous format électronique, d'un document récapitulatif établissant depuis le 1er mars 2010...
-
Avis 20172250
Mairie de Saint-Cyr-en-Talmondais
Copie, par voie électronique ou postale, du budget primitif de la commune pour l'année 2017, le...
-
Avis 20165346
mairie de Fitilieu
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
-
Avis 20165369
Mairie des Abrets
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
-
Avis 20165672
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par voie électronique ou par...
-
Avis 20165772
Communauté d'agglomération Tours plus
Consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation...
-
Avis 20165888
Mairie de Saint-Jean-de-Barrou
Publication, sur le site internet officiel de la commune, des comptes-rendus du Conseil municipal.
-
Avis 20165900
Mairie d'Agon-Coutainville
Communication, par courriel et sous forme de photocopies, du dossier de permis de construire n°...
-
Avis 20170089
Mairie de Lyon
Copie intégrale par photographie sur papier de format A4 et envoi à domicile, de l'acte de...
-
Conseil 20162698
Mairie de Sèvres
Conformité à l'article L311-9 du code des relations entre le public et l’administration de la...
-
Avis 20170313
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
Copie, par courriel ou sur support papier, de documents relatifs au permis de construire n° 047...
-
Avis 20171552
Mairie de Rivesaltes
Copie, ou à défaut consultation sur place, de l'acte de l'acte de vente des parcelles communales...