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Avis 20081166
ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Gers)- copie de l'avis d'imposition à l'impôt sur le revenu de Monsieur C. au titre de l'année 2005...
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Conseil 20001508
président de l'association syndicale autorisée du canal d'irrigation de Gignac- budgets 1993 à 1998 de l'association syndicale ; - liste des sociétaires payant la redevance...
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Avis 20001849
maire de Montgenost- déclarations de récoltes effectuées par l'EARL Rousseau-Vandier en 1999.