-
Avis 20153437
Centre hospitalier de l'Aigle
Communication d'une copie des documents suivants concernant son client :
1) son entier dossier...
-
Avis 20153529
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Copie de la décision du 1er janvier 2012 nommant le Docteur X coordonnateur du département...
-
Avis 20154207
Centre hospitalier de Troyes
Copie des documents suivants:
1) les comptes rendus opératoires dont il a été l'auteur pendant...
-
Avis 20154301
Hôpitaux de Saint-Maurice
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de travail dont elle a été victime :
1) le...
-
Avis 20183759
Centre hospitalier du Gier
Communication des éléments suivants concernant le dossier de sa cliente :
1) l’entretien du 5...
-
Avis 20184350
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Communication des documents suivants :
1) le contenu de sa boite mail professionnelle ;
2) les...
-
Avis 20175499
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social de l'année 2016.
-
Avis 20175690
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Copie des documents suivants :
1) l’ensemble du règlement intérieur en vigueur en mai 2017 au...
-
Avis 20176034
Centre Hospitalier Pierre Oudot de Bourgoin-Jallieu
Communication de l'ensemble du dossier personnel du docteur X, recruté par voie de mutation, en...
-
Avis 20180860
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son entier dossier médical, relatif à son accident de service.
-
Avis 20181275
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions conclues entre...
-
Avis 20174649
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
-
Avis 20175158
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de la décision de reconnaissance ou de refus de reconnaissance de l'imputabilité de...
-
Avis 20182333
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la déclaration à la CNIL déposée par l'AP-HP pour la mise en application du gestime web.
-
Avis 20182603
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
-
Avis 20182614
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
-
Avis 20183063
Centre hospitalier Léon Binet de Provins
Communication du compte rendu de la commission administrative partiaire locale (CAPL) qui se...
-
Avis 20181917
Hospices civils de Lyon
Consultation de l'ensemble de son dossier personnel.
-
Avis 20182000
Centre hospitalier de Decize
Copie par courrier postal de ses plannings annuels pour l’année 2017.
-
Avis 20182003
Centre hospitalier de Decize
Communication de ses plannings annuels pour l'année 2017.