-
Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...
-
Avis 20184511
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation donnée à Atlantic'eau ou au syndicat...
-
Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège
Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...
-
Avis 20190003
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants :
1) le deuxième rapport de manquement administratif...
-
Avis 20190346
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie par voie papier ou par une adresse de téléchargement des documents suivants :
1) la carte...
-
Avis 20190396
Mairie de Bèze
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...
-
Avis 20192245
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication, dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage intelligents dits «...
-
Avis 20193643
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants, relatifs aux mesures du radon au CDI du lycée Brizeux de...
-
Avis 20196115
Mairie de Divion
Communication des résultats des études acoustiques relatives à la salle Charles Merlin, où siège...
-
Avis 20193656
Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion des eaux de l’Aa - SmageAa
Communication, sur support papier ou sur CD-ROM, du rapport d’analyse comportant les mesures du...
-
Avis 20193935
Mairie de Busserotte-et-Montenaille
Communication, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement ou, à...
-
Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...
-
Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
-
Avis 20195016
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des autorisations justifiant la légalité...
-
Avis 20195216
Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
Communication de la copie du compte rendu de la commission intercommunale du 4 avril 2019...
-
Avis 20202928
Mairie de Monthoiron
Communication des éléments relatifs au parc éolien des « Brandes de l'Ozon » :
1) le montant...
-
Avis 20203087
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication des éléments relatifs à l’autorisation de prélever du sable sur l’ancienne...
-
Avis 20203465
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...
-
Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...
-
Avis 20201931
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication de la liste des chiens présents dans l’élevage canin de Madame X, pour la période...