-
Avis 20090903
maire de Montouliers
- consultation avec copie éventuelles des documents suivants :
1) les différents relevés d'eau...
-
Avis 20100174
maire de Roquevaire
- la copie des factures d'eau des abonnés, autres que la commune, considérés comme de gros consommateurs.
-
Avis 20144391
Mairie de Royaumeix
Communication des documents suivants :
1) le règlement de la distribution d'eau potable dans la...
-
Avis 20140465
Mairie de Thoiry
Communication de la convention de servitude de tréfonds pour les eaux pluviales, conclue entre...
-
Avis 20033606
président du syndicat des eaux et d'assainissement de Vosne-Romanée
- copie du rapport de stage de fin d'études DESS "ERE" du 27 septembre 2002 de Vincent Parent,...
-
Avis 20002536
président de la SOGEDO
- rapport établi par le responsable de la SOGEDO à Brantôme à la suite du litige opposant le...
-
Avis 20012287
ministre de l'emploi et de la solidarité (DDASS de Loire-Atlantique)
- copie des résultats des visites effectuées au 8 bis rue de la Gaudine à Montbert en août 2000...