-
Avis 20164569
Mairie de Saint-Laurent
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 02320614X0005 déposé...
-
Avis 20164606
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03424016A0012 délivré à X, le 29...
-
Avis 20164639
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PA 03424016A0001 délivré à La société X,...
-
Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...
-
Avis 20164839
Mairie de Malaussène
Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie :
1)...
-
Avis 20164093
Mairie de Ruaudin
Communication du dossier intégral de demande de permis de construire déposé par la « SNC X » et...
-
Avis 20171960
Premier ministre
Communication, sous format PDF, de l'intégralité du dossier communiqué par la France à la...
-
Avis 20165688
Mairie de Courmont
Copie, alors que le maire ne propose que la consultation, des éléments relatifs à des travaux...
-
Avis 20165790
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication de documents relatifs aux travaux portant sur les revêtements utilisés pour les...
-
Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
-
Avis 20170754
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...
-
Avis 20153387
Mairie de Santeny
Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
-
Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
-
Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
-
Avis 20180750
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l’avis du service des...
-
Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie de documents relatifs :
I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Conseil 20180906
Mairie de Sarcenas
Caractère communicable de l'ensemble des documents ayant conduit le maire à signer une...
-
Avis 20181117
Mairie de Sainte-Agnès (06)
Communication des pièces du dossier administratif d'attribution aux consorts X concernant la...
-
Avis 20175001
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la parcelle n° 105 établi par...
-
Avis 20182232
Communauté de communes de Montesquieu
Copie des documents relatifs aux travaux de réaménagement des berges de la Garonne :
1) la...