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Avis 20181473
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication de la liste des établissements médicaux-sociaux d’Ile de France recevant un...
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Avis 20172900
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de subvention communale déposé...
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Avis 20173058
Mairie de Grand-Rozoy
Copie des délibérations du conseil municipal relatives à :
I) l'exposé des caractéristiques...
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Avis 20173893
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des derniers comptes de l'association de chasse de Couzon-au-Mont-d'Or,...
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Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...
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Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
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Avis 20142172
Foyer rural de Chenoise
Copie des documents concernant l'utilisation des subventions attribuées par la commune.
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Avis 20142613
Mairie de Cristinacce
Copie des documents reçus par la mairie attestant :
1) de l'octroi en 2011 d'une subvention de...
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Avis 20140719
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des documents budgétaires et comptables suivants :
1) pour les années 2011 à...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
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Avis 20140566
Mairie de Suresnes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants pour les exercices...
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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20133540
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
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Avis 20132447
Mairie de Hacqueville
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux concernant la mairie actuelle, réalisés en...
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Avis 20132636
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
1) relatifs au laboratoire départemental d'analyses des Côtes...
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Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...
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Avis 20132645
Conseil général du Finistère
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...