-
Avis 20164913
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, de préférence par courriel, sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à des...
-
Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
-
Avis 20170929
Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt
Communication par courriel ou courrier de documents relatifs aux modalités de financement du...
-
Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
-
Avis 20163593
Communauté de communes de Noblat
Communication des documents suivants relatifs au système d'assainissement de la propriété de...
-
Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
-
Avis 20183586
Parc naturel régional de la Brenne
Communication des documents officiels obligeant les propriétaires de seuils des moulins...
-
Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
-
Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
-
Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
-
Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
-
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
-
Avis 20182065
Keolis - Rennes
Communication de documents relatifs au contrôle du demandeur effectué dans le métro de Rennes à...
-
Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
-
Avis 20195732
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, de la copie des documents de prévention et de protection...
-
Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...
-
Conseil 20202297
Mairie de Saint-Maurice-en-Rivière
Caractère communicable de la copie des documents relatifs au projet d’implantation d’éolienne...
-
Avis 20203991
Mairie de Gavarnie-Gèdre
Communication, par consultation, à la suite des travaux d'assainissement collectif réalisés en...
-
Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...