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Avis 20172368
Mairie de Marseille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172369
Mairie de Nantes
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172384
Communauté de communes d'Enclave des Papes-Pays de Grignan
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2015 et...
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Avis 20165287
Mairie de Petit-Canal
Copie de tout document relatif à l'audit financier de la commune réalisé à la suite de...
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Avis 20165306
Communauté de communes du Secteur de Saint-Loubès
Copie du budget primitif 2016 et du compte administratif de la communauté de communes et du...
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Avis 20165321
Métropole de Lyon
Copie de l'ensemble des documents justifiant des opérations suivantes figurant dans la fonction...
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Avis 20165346
mairie de Fitilieu
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
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Avis 20165369
Mairie des Abrets
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
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Avis 20165384
Mairie de Villerbon
Copie des documents suivants :
1) l'estimation des domaines concernant l'indemnisation des...
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Avis 20165433
Mairie d'Ecrouves
Communication des factures de la société ayant effectué le marquage au sol des places de...
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Avis 20165450
Régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement d'Orthez
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de la commune d'Orthez, des deux dossiers...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20165584
Syndicat d'économie mixte locale SARGET
Communication des éléments suivants :
1) l'acte indiquant le prix de vente de la parcelle cédée...
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Avis 20165586
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication des documents suivants concernant les travaux de l'église de la commune :
1) la...
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Avis 20165623
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la convention signée le 13 mars 2014 entre la Banque postale et le ministère de...
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Avis 20165638
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets du pays d'Avignon (SIDOMRA)
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
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Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
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Avis 20165669
Mairie de Les Belleville
Communication, par consultation ou délivrance de copies, des délibérations et leurs annexes se...
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Avis 20165670
Mairie de Vaulx-en-Velin
Consultation des éléments suivants :
1) le dernier bilan social de la commune en date de juin...