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Avis 20171812
Mairie de Moussan
Communication par voie électronique, en leur qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20163077
Mairie de Valernes
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les comptes-rendus des...
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Avis 20163347
Mairie de Tordères
Communication, de préférence au format électronique, ou à défaut, sur support papier, des...
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Avis 20155530
Mairie de Courbevoie
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155532
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20154710
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer
Communication d'une copie intégrale et non partielle du procès-verbal du conseil municipal de La...
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Avis 20155089
Mairie du Cailar
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal désignant l’avocat choisi...
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Avis 20153519
Communauté de communes Seine-Mauldre
Copie des pièces annexées à la convocation des membres du conseil communautaire à sa séance du...
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Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
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Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
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Avis 20182938
Mairie de Rimplas
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2017.
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Avis 20183723
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Consultation des archives contenant les premières délibérations prises par le syndicat après sa création.
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Avis 20175290
Mairie de Charleval
Copie de documents relatifs aux travaux de la salle communale « Charles IX » :
1) le programme...
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Avis 20181662
Mairie de Montréal (11)
Communication dans l'intégralité et sans occultation des documents inhérents au stockage de...
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Avis 20181887
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les feuilles...
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Avis 20172425
Mairie de Ris-Orangis
Communication électronique, en sa qualité d'élu municipal, du règlement intérieur des services...
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Avis 20173804
Mairie de Catllar
Consultation des registres de délibérations du conseil municipal depuis 1925 afin d'identifier...
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Avis 20182411
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Consultation des registres des délibérations des cinq dernières années.
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Avis 20183457
Mairie de Roncq
Communication des documents suivants, concernant l'école de musique :
1) la délibération du...
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Avis 20182575
Mairie de Wittisheim
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le diagnostic de performance énergétique...