-
Avis 20164606
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03424016A0012 délivré à X, le 29...
-
Avis 20164639
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PA 03424016A0001 délivré à La société X,...
-
Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...
-
Avis 20164863
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants concernant une permission de voirie RD 66 :
1) le plan non joint à...
-
Avis 20165009
Mairie de Nice
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 00608815S0348 délivré aux société IKEA...
-
Avis 20164093
Mairie de Ruaudin
Communication du dossier intégral de demande de permis de construire déposé par la « SNC X » et...
-
Avis 20164170
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie, de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire...
-
Avis 20171863
Mairie de Bayonne
Communication de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées par la commune dans le...
-
Avis 20172083
Mairie de Rosay
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X déposé par la commune pour la...
-
Avis 20170400
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie du dossier de permis de construire PC8303105LC013 relatif à la construction d'un dojo.
-
Avis 20171148
Mairie de Trappes
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
-
Conseil 20163142
Mairie d'Isola
Caractère communicable au directeur général de la Société de gestion d'Isola 2000, des plans de...
-
Avis 20155152
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant les deux...
-
Avis 20175659
Mairie de Cusset
Copie de la déclaration préalable (Cerfa 14799*01) d'installation de la pré-enseigne scellée au...
-
Avis 20175928
Mairie de Belin-Beliet
Copie, en version électronique ou sur support papier, à ses frais, de l'ensemble du dossier du...
-
Avis 20182645
Chambre de commerce et d'industrie du Loiret (CCI 45)
Communication des documents suivants concernant l'aménagement d'une base nautique de locations...
-
Avis 20172498
Mairie du Palais
Copie des documents suivants concernant des travaux entrepris sur une parcelle voisine à celle...
-
Avis 20172573
Mairie de Larmor-Plage
Communication de documents relatifs aux travaux de construction d'une école maternelle, d'un...