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Avis 20163789
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
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Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...
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Avis 20164135
Direction départementale de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques (DDCS 64)
Communication de la liste nominative, précisant la qualité et les coordonnées, de l'ensemble des...
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Avis 20164307
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
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Avis 20171640
Caisse du régime social des indépendants du Rhône (RSI 69)
Communication des documents suivants concernant la caisse RSI REGION RHONE :
1) Les statuts...
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Avis 20165420
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le document cartographique superposant la...
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Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...
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Avis 20171393
Université de Lyon
Communication, de préférence par une publication en ligne ou à défaut par voie électronique, des...
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Avis 20163538
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants :
1) le rapport de contrôle du ministère de l’éducation nationale...
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Avis 20160053
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par délivrance de photocopies certifiées conformes, de l'intégralité des pièces...
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Avis 20160380
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1044 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160381
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1045 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160382
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1046 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20151093
Centre hospitalier d'Albi
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151500
Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151527
Centre hospitalier de Gaillac
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151577
Centre hospitalier de Lavaur
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20153985
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) le prénom, le nom, la qualité et l'adresse administrative des...
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Avis 20154360
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants :
1) le zonage des parcelles cadastrées BK 240, BK 247 et BK 248...
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Avis 20144610
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17)
Communication des documents suivants liés aux épreuves du concours d'ingénieur territorial de...