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Avis 20170391
Mairie de Guyancourt
Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20134966
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des documents concernant les décisions administratives relatives à l'affectation et à la...
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Avis 20134967
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la nomination du médiateur universitaire de...
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Avis 20132685
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...
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Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...
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Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...