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Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...
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Avis 20181920
Mairie de Groix
Copie du permis de construire n° X.
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Avis 20182103
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans son intégralité, de la...
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Avis 20182171
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication des documents suivants, relatifs à la commission administrative paritaire A du...
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Avis 20182183
Ministère de la Justice
Copie du registre relevant les heures de sortie et de retour de son client au centre de...
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Avis 20182208
SNCF Mobilités
Consultation de son dossier personnel.
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Avis 20182255
Mairie de Fricourt
Copie de documents à la suite de l'acquisition par ses clients d'une maison d'habitation :
1)...
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Avis 20182274
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication des documents suivants ayant donné lieu à sa radiation des cadres :
1) son dossier...
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Avis 20182400
Mairie d’Auterive
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20182419
Mairie de Louveciennes
Communication de l'intégralité du dossier au vu duquel le maire a accordé à la X un permis de...
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Avis 20182461
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de l'avis non médicalisé rendu par le collège médical de l'Office français de...
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Avis 20182582
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'entier dossier de son client depuis 2013, détenu par le service des étrangers...
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Avis 20182640
Centre hospitalier Montperrin
Communication des documents suivants relatifs à sa convocation en vue d'une expertise médicale...
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Avis 20182684
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne de l'état spécial TEOM 2017, comprenant notamment les informations...
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Avis 20182846
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication des documents suivants :
1) le compte 70613 détaillé par fonction et par titre, du...
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Avis 20182894
Université Paris Descartes - Paris V
Consultation, en présence d’un médecin de prévention de l’Université, des documents suivants...
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Avis 20182937
Mairie de Glorianes
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20182938
Mairie de Rimplas
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2017.
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Avis 20182947
Nantes Métropole
Communication des documents synthétisant les actions de formation des conseillers métropolitains...
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Avis 20182971
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication de la liste des actions de formation menées par les élus au titre du droit...