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Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal...
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Avis 20143768
Mairie de Condom
Communication de l'enquête réalisée par la société Lyonnaise de Eaux concernant le réseau d'eau...
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Avis 20143890
Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères (SICTOM) des Couzes
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
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Avis 20143948
Veolia Eau Montpellier
Copie du courrier adressé à l'intéressée en réponse à sa lettre du 14 septembre 2012 dans le...
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Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...
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Avis 20144348
Mairie de Royaumeix
Copie de l'arrêté communal portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son domicile...
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Avis 20134725
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès :
1) le dossier...
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Avis 20134975
Mairie de Plouigneau
Copie du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station d'épuration et à...
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Avis 20134976
Préfecture du Finistère
Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...
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Avis 20135062
Mairie de Pardines
Communication d'une copie de la convention liant la commune de Pardines et l’entreprise...
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Avis 20135288
Mairie de Grandfontaine
Communication du plan d'assainissement collectif du réseau des Minières en amont du captage de...
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Avis 20141383
Mairie de Gagny
Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.
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Avis 20141504
Préfecture du Tarn
Copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif de la zone...
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Avis 20141553
Mairie de Saint-Bresson
Communication des documents suivants :
1) le schéma de distribution d'eau potable déterminant...
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Avis 20141661
mairie de Arracourt
Communication du règlement communal d'assainissement.
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Avis 20141855
Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Copie des documents suivants :
1) le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et...
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Avis 20141984
Mairie de Saint-Doulchard
Communication des documents suivants relatifs au cours d'eau « Le reculé » :
1) le rapport de...
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Avis 20142125
Mairie de Villebret
Communication des informations et des documents suivants, relatifs à la lagune de Polier :
1)...
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Avis 20142192
Mairie de Feilluns
Communication, sur cédérom, de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique...
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Avis 20142748
Mairie de Sorio
Communication, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de déclaration de forage déposé par...