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Avis 20185924
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants :
1) le manuel de fonctionnement des appareils de...
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Avis 20190340
Mairie de Paris
Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...
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Avis 20190517
Ministère de la Justice
Copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu de son client incarcéré au centre...
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Avis 20184516
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Copie, par courrier électronique, des déclarations d'intervention sur platanes concernant la...
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Avis 20184539
Mairie d'Alzonne
Communication de la fiche de poste validée et signée par elle-même, pour la mise en place du...
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Avis 20184607
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants relatifs au conseil municipal du 10 juillet 2018 :
1)...
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Avis 20184636
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de la délibération prise par le conseil municipal concernant l'obligation faite aux...
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Avis 20184779
Mairie de Paris
Copie des documents concernant la mise à disposition en faveur de l'association société des...
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Avis 20185231
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du protocole, accompagné de ses annexes, passé en 2010 par Madame X, directrice du...
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Avis 20192765
Ministère des Armées
Communication des document et information suivants :
1) le nombre de donneurs de sang qui ont...