-
Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...
-
Avis 20160865
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, de la convention d'occupation de locaux passée...
-
Avis 20161363
Mairie de Morsiglia
Copie du bail passé avec Madame X, architecte, concernant la location du couvent de la commune.
-
Conseil 20162762
Mairie de Puy-du-Lac
Caractère communicable, à une entreprise, d'une promesse de bail emphytéotique, non annexée à...
-
Avis 20160068
Maison de la Radio
Communication du rapport d'analyse des offres détaillé concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20160490
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...
-
Avis 20151582
mairie de Saint-Agnès (38)
Consultation des réponses reçues à la suite de l'appel d'offres portant sur la vente de bois de...
-
Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
-
Avis 20152684
Société d'Economie Mixte d'aménagement et de développement de projets Territoires 62
Communication du marché de travaux portant sur la création de l'Etablissement d'hébergement pour...
-
Avis 20152792
Mairie de Fréjus
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la mairie, par arrêté...
-
Avis 20143680
Société Kaufman & Broad Provence
Communication de l'ensemble des marchés publics passés avec la ville de Saint-Tropez concernant...
-
Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...
-
Avis 20142340
Association COALLIA
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des services de téléphonie...
-
Avis 20142806
URSSAF d'Ile-de-France
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20140907
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
-
Conseil 20140264
Mairie de Taiarapu-Est
Caractère communicable du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant la...
-
Avis 20140432
Office public de l'habitat de la région grenobloise ACTIS (OPH 38)
Communication des documents suivants relatifs à deux marchés publics conclus sur le fondement de...
-
Avis 20143348
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat portant...
-
Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)
Caractère communicable :
1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...
-
Avis 20143519
Mairie de Val-d'Isère
Communication du contrat de concession du Sun Bar à la SARL CLUB HOUSE LA FACE, dont le gérant...