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Avis 20164953
Mairie de Marcilly-sur-Eure
Communication des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) l'avis du...
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
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Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or
Communication des documents suivants :
1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...
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Avis 20170442
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Marne (DSDEN 52)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20171242
Ministère de l'éducation nationale
Consultation des documents disposant des informations statistiques suivantes relatifs à la...
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Avis 20155504
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication de la liste des agents promouvables de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée.
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Avis 20155056
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les décisions, quelles...
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Avis 20153100
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la liste nominative avec leur numéro de matricule des...
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Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153418
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des délibérations des conseils municipaux qui ont créé, dans le cadre de la...
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Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
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Avis 20153474
Conseil départemental du Rhône
Communication des décisions de l'exécutif départemental prises depuis 2011 en matière de...
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Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
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Avis 20153553
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur applicable au CERAM pour les...
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Avis 20153680
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants concernant Messieurs X X et X X, contrôleurs de la...
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Avis 20153685
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
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Avis 20175587
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Communication de l'intégralité du dossier relatif au refus de la demande de réintégration au 3...
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Avis 20175636
Mairie de Samois-sur-Seine
Copie de l'ensemble des décisions et/ou contrats relatifs au recrutement du ou des agents ayant...