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Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
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Avis 20195438
Fédération départementale des Chasseurs du Doubs (FDC 25)
Communication, par consultation de l’application web départementale et attribution d'un accès...
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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20195506
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie du dossier d'examen soumis au conseil national de la protection de la...
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Avis 20193291
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, de préférence par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par voie postale, du...
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Avis 20193399
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants concernant I'association communale de chasse agréée (ACCA)...
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Avis 20193646
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, en priorité, par télécopie ou courrier électronique, ou, à défaut, par courrier,...
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Avis 20193857
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication de la copie des documents relatifs à l'X, domiciliée X :
1) le contrat conclu en...
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Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...
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Avis 20194294
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Laurent de la Salanque
Communication, sur support informatique, ou à défaut, au format papier, avec indication...
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Avis 20194430
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège
Communication, à ses frais, par mail ou par courrier postal, de la copie des documents suivants...
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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20194574
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication de la copie des plaintes ayant motivé l'arrêté préfectoral n° 157/19 de...
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Avis 20194588
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, à la suite d'une première...
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Avis 20195779
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication de la copie des documents relatifs à l'X domiciliée au X :
1) le contrat conclu en...
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Avis 20193985
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, par courrier, du compte rendu de battue administrative effectuée par le...
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Avis 20194176
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, à la suite d'un transfert de récépissé de hutte de chasse...
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Avis 20194575
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, par envoi électronique, des documents suivants, conformément à l'article...
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Avis 20194888
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, de préférence par mail, des documents relatifs à l'établissement professionnel de...