-
Avis 20164726
Préfecture du Rhône
Communication du relevé d’information intégral concernant son client titulaire d’un permis de...
-
Avis 20164881
Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle (UTAC-OTC)
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de mandataire, de l'historique des contrôles...
-
Avis 20163942
Mairie de Tarascon-sur-Ariège
Copie de l'arrêté portant interdiction de stationner sur la placette cadastrée n° 1054 située...
-
Avis 20165876
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du courrier adressé au maire de la commune de Maisons-Alfort relatif au stationnement sur...
-
Avis 20170276
Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR)
Communication du bilan complet des radars, à savoir le nombre annuel des messages d'infraction...
-
Avis 20163231
Mairie de Bourg d'Oisans
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de...
-
Avis 20154661
Mairie de Strasbourg
Copie du procès-verbal de mainlevée concernant sa voiture immatriculée X, mise en fourrière le...
-
Avis 20153098
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des statistiques précises liées à l’accidentologie de la route départementale 735...
-
Avis 20154323
Mairie de Ploemeur
Copie des arrêtés se rapportant aux places de stationnement suivantes :
1) le parking situé le...
-
Avis 20154324
Mairie d'Ault
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
-
Avis 20154325
Mairie de Cordes-sur-Ciel
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
-
Avis 20154328
Mairie d'Arzon
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des...
-
Avis 20154331
Mairie d'Eugénie-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des...
-
Avis 20154332
Mairie de La Turballe
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
-
Avis 20175449
VINCI Autoroutes
Copie du compte rendu de patrouille relatif à un accident survenu le 15 avril 2017 vers 19h sur...
-
Avis 20180854
Mairie de Louveciennes
Communication de l'entière étude de circulation 2016 réalisée en vue de la révision du plan...
-
Avis 20174477
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents relatifs au stationnement payant mis en place dans le centre-ville...
-
Avis 20181786
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal habilitant la société X à...
-
Avis 20180255
Ministère de l'Intérieur
Copie du courrier 48SI envoyé en recommandé à son client, faisant mention de l'annulation de son...
-
Avis 20185273
Conseil départemental de Tarn-et-Garonne
Publication en ligne sur le site web et communication par courrier électronique des documents...