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Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
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Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
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Avis 20182940
Mairie de Cabanac-Cazaux
Communication par courriel, télécopie ou courrier, de l'arrêté préfectoral ou municipal adopté...
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Avis 20182949
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication, par courriel, télécopie ou courrier, de documents relatifs aux opérations de...
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Avis 20183305
Ministère des Armées
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées et 2016...
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Avis 20180423
Mairie de Seltz
Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...
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Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
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Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
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Avis 20185258
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : Popovsky J., 2002....
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Avis 20185259
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : X J., 2002. Prises...
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Avis 20185270
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté préfectoral n° 38-2018-09-28-008 publié au...
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Avis 20185499
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication des documents suivants, en priorité par télécopie ou par mail ou par courrier, à...
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Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche
Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...
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Avis 20185649
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'historique, depuis 2005, du nombre exact de navires de pêche professionnelle...
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Avis 20186246
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication des comptes rendus de suivi des espèces galliformes réalisés au printemps et à...
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Avis 20192144
Mairie de Seynes
Communication, dans le cadre du fonctionnement de la régie communale de chasse, des documents...
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Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)
Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...
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Avis 20190408
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'avis du conseil national pour la protection de la nature concernant l'arrêté...
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Avis 20190421
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication, par courriel, ou le cas échéant, par courrier postal, au format papier, des...
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Avis 20191295
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie de la liste des 266 autorisations individuelles de pêche aux filets fixes sur l'estran...