-
Avis 20170029
Mairie de Vic-la-Gardiole
Communication de documents dans le cadre d'une demande de raccordement au réseau électrique au...
-
Avis 20170239
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre d'un arrêté d'opposition à la déclaration préalable n° DP...
-
Avis 20155567
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Copie des éléments suivants :
1) les dossiers relatifs aux permis de construire des maisons...
-
Avis 20155217
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs aux différents permis de construire attribués à leurs voisins,...
-
Avis 20153298
Mairie de Mimizan
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) le certificat...
-
Avis 20172917
Mairie de Toulouse
Communication des éléments suivants concernant la rampe d'accès au restaurant « La Compagnie...
-
Avis 20172959
Collectivité de Saint-Martin
Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants :
X
1) les dossiers de demande de...
-
Avis 20183853
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication de la côte altimétrique de référence évoquée dans le plan de prévention des...
-
Avis 20184436
Mairie de Ruaudin
Communication des documents suivants, relatif au permis de construire n° X :
1) la date...
-
Avis 20184767
Mairie de Gouvernes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments factuels ayant permis à la...
-
Avis 20192050
Mairie de Domène
Communication, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre du permis de construire délivré...
-
Avis 20196062
Mairie de Bollène
Communication, sous forme électronique par courriel, à la suite d'une première transmission...
-
Avis 20202807
Mairie de Theys
Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...
-
Avis 20211503
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, à défaut consultation aux heures...
-
Avis 20205284
Mairie de Plainval
Communication des éléments relatifs aux travaux réalisés le long de la clôture de sa cliente, au...
-
Avis 20215996
Mairie de Décines-Charpieu
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° X :
1) la déclaration...