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Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20163672
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Copie du contrat de vente en l'état futur d'achèvement du futur siège inter-administratif de...
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Avis 20163711
Mairie de Fresnes
Copie de documents relatifs à l’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile sur le...
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Avis 20164415
Mairie d'Autun
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...
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Avis 20172169
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des pièces de la convention signée entre...
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Avis 20165733
Mairie de Firminy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165739
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165743
Mairie de Blanzat
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165747
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165754
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165758
Mairie de Porcelette
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165764
Mairie d'Herserange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20170445
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Communication du contrat conclu avec la X concernant la fête votive de la commune qui s’est...
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Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...
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Avis 20160864
Mairie de Rochefort
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de sponsoring passé avec l'entreprise...
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Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis
Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...
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Avis 20161233
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication de la convention passée avec la société SODEAL, délégataire de service public...