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Avis 20155426
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
1)...
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Avis 20155427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
1)...
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Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
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Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais
Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants :
1) s'agissant de l’appel à...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20183286
Etablissement public territorial de bassin du Vidourle (EPTB)
Communication des documents suivants relatifs au projet dit « Plan Vidourle » concernant les...
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Avis 20201598
Mairie de Lanton
Communication, par consultation en mairie, des documents relatifs à « l'audit et la sécurisation...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20210032
Conseil départemental de l'Isère
Copie du relevé d'infractions et manquements constatés par la société X à l'encontre du...