Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Culture
Affaire courante
Favorable/Sauf diffusion publique
Sans objet/Inexistant
Avis 20203643
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
19/11/2020
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf diffusion publique
Défavorable/Déliberation
Favorable/Sauf délibération
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Evaluation
Mise en ligne
Diffusion publique
Etablissement supérieur