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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
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Avis 20190264
Conseil départemental de la Corrèze
Communication des documents suivants concernant les marchés subséquents de l'accord-cadre...
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Avis 20190512
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20190544
CDC Habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...
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Avis 20190555
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le remplacement des...
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Avis 20190744
Ministère de la Justice
Communication du contrat de partenariat signé le 15 février 2012 entre l'Etablissement public du...
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Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
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Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Avis 20184709
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, ou encore, à défaut,...
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Avis 20184782
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication de toutes les autorisations d'urbanismes et documents contractuels légaux relatifs...
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Avis 20184699
Société aéroportuaire de gestion et d'exploitation de l'aéroport de Beauvais-Tillé (SAGEB)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (marché n° 18SAGEB001) du marché...
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Avis 20184885
Drôme aménagement habitat
Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...
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Avis 20184921
Ministère des Armées
Communication de l'attestation d'assurance que le titulaire du marché public était tenu de...
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Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
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Avis 20190621
Ministère de l'Intérieur
Copie de la convention d’exploitation des sas utilisant le traitement automatisé de données à...
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Avis 20190647
Communauté de communes de Sèvre et Loire
Communication des documents suivants, relatifs à la ZAC du Brochet à Vallet (Loire-Atlantique)...