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Avis 20162626
Mairie de Cherrueix
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine...
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Avis 20161384
Mairie de Cergy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents et éléments récents...
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Avis 20160048
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du compte administratif 2015 concernant la commune de Charost.
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Avis 20154535
Conseil départemental des Yvelines
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où le Conseil...
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Avis 20151895
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion M49 intitulés...
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Avis 20152062
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des mandatements émis à l'encontre des communes de Piobetta et Pietricaggio comprenant les...
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Avis 20153773
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés concernant la section de Peyre,...
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Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
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Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20132290
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'institut départemental d'analyse et de conseil...