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Avis 20134996
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique, du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du...
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Avis 20135119
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation des documents suivants :
1) la convention d'occupation pour l'exploitation de la...
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Avis 20141461
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique d'une copie des procès-verbaux des séances du conseil...
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Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants :
1) la...
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Avis 20142568
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances du conseil communautaire des 15...
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Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...
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Avis 20140109
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du bilan annuel des activités établi par le correspondant informatique et libertés...
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Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...
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Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...
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Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...
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Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...
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Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...
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Avis 20133133
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique ou consultation de la délibération n° 4 du conseil...
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Avis 20134464
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique, du procès-verbal de la réunion du conseil d'agglomération...
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Avis 20130507
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication d'une copie sous format électronique des procès-verbaux des séances du conseil...