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Conseil 20165074
Mairie de Langeais
Caractère communicable d'une étude d'impact réalisée dans le cadre d'une opération...
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Avis 20165075
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des annexes au décret du 21 août 2015 n° 2015-1044, détenues par le le directeur général...
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Avis 20165111
Mairie de Bouquet
Communication de la délibération municipale adoptée dans le courant de l'année 1977, portant...
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Avis 20165169
Mairie de Colombes
Copie, au format PDF, du dossier relatif à la réalisation de la ZAC Charles de Gaulle est.
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Avis 20165178
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier soumis à enquête...
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Avis 20163614
Mairie de Chambéry
Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
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Avis 20163663
Mairie de Betton
Copie du courrier daté du 14 avril 2016 du cabinet de géomètres X, relatif au projet de...
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Avis 20163694
Mairie de Haute-Avesnes
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20163786
Grand Paris Aménagement
Communication de la délibération par laquelle le conseil d'administration du 28 juin 2016 a...
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Avis 20163798
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix Blanche mené sur le...
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Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
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Avis 20163829
Mairie de Voulx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
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Avis 20163857
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
- concernant l'opération publique d'aménagement du site...
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Avis 20163902
Mairie de Pluvigner
Copie du plan des travaux prévus dans la rue Pen Prat où se situe son domicile.
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Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...
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Avis 20163921
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique
Copie, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des actes authentiques...
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Avis 20163970
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des courriers échangés depuis 2005 avec l'Inspection générale des carrières, la SCI du 43...
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Avis 20163997
Communauté de communes La Porte des Vallées
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20164018
Mairie de Saint-Lunaire
Communication de la délibération du 9 mai 2016 créant un arrêt de descente et montée des cars de...
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Avis 20164057
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Copie, par courriel ou courrier, de documents de préparation liés à l'avis d'autorité...