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Avis 20112641
directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN)
- communication des éléments suivants, concernant l'installation nucléaire de base 141 dénommée...
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Avis 20161851
Préfecture du Gard
Copie par courriel et sur support papier, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en...
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Avis 20161972
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'études sonores, relatif à la société Yara située...
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Avis 20162172
Préfecture de l'Essonne
Copie des « récapitulatifs des quantités de matériaux traités, leurs provenances, leurs...
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Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...
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Avis 20162656
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Copie du compte rendu de la réunion du 28 octobre 2013 à Saint-Martial-de-Loulay, concernant la...
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Avis 20160762
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier du plan de prévention du risque...
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Avis 20161060
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de l'Aube et de la Haute-Marne (DREAL 10)
Communication d'éléments relatifs au fonctionnement de l'usine X à Vulaines :
1) l'existence de...
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Avis 20161241
Préfecture de la Nièvre
Copie d'éléments relatifs à l'activité de l'entreprise HARSCO :
1) les rapports établis par...
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Avis 20161266
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie des rapports et préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS...
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Avis 20160024
Mairie de Soorts-Hossegor
Copie, de préférence au format électronique, des dossiers de demandes d'intervention pour des...
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Avis 20160114
Mairie de Telgruc
Consultation des documents suivants :
1) l'étude d'impact établi en 2000 concernant l'ancienne...
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Avis 20160234
Préfecture du Nord
Copie, de préférence sur CD-ROM ou support papier, du dossier portant sur l'exploitation d'un...
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Avis 20160347
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants concernant l'installation classée pour la protection de...
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Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
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Avis 20160677
Agence régionale de santé d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (Direction générale)
Communication de l'étude d'impact des nuisance sonores dans la salle des fêtes de la
commune de...
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Avis 20155745
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants, sur cédérom ou par courriel :
1) la déclaration des...
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Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche
Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...
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Avis 20155841
Préfecture de l'Eure
Communication du dossier concernant les investigations menées par l'agence régionale de santé,...
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Avis 20155857
Conseil départemental du Loiret (CG 45)
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement ou au format papier, de l'étude d'impact...