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Avis 20173146
Centre hospitalier de Versailles
Communication des documents suivants :
1) les avis de vacance d'emplois et leur publicité...
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Avis 20134747
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie, en sa qualité d'aide-soignant contractuel, des documents suivants invoqués lors de son...
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Avis 20141373
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie de la fiche de poste le concernant.
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Avis 20141785
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de l'intégralité des contrats liant sa cliente au centre hospitalier régional...
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Avis 20142158
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie intégrale des documents relatifs à un mécanisme d'attribution d'indemnité de départ...
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Avis 20142368
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
Copie des arrêtés de nomination au poste d'adjoint des cadres hospitaliers de Mesdames XXX XXX,...
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Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...
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Avis 20133446
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des correspondances adressées à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris à la...
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Avis 20133705
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'exercice des fonctions de...
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Avis 20132785
Centre hospitalier de Montereau
Communication des documents suivants :
1) le courrier d'organisation et de convocation de la...
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Avis 20080612
ministre de la santé, de la jeunesse et des sports (DDASS de Paris)
- copie du tableau récapitulatif des horaires et salaires des médecins en fonction lors du...
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Conseil 20070140
directeur du centre hospitalier d'Arles
- caractère communicable à Monsieur M., psychologue au sein de l'établissement, du tableau...
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Conseil 20183592
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
Caractère communicable à une union syndicale, de la liste des effectifs de chacune des...
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Avis 20183102
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie de l'autorisation d'exercice de la médecine concernant son client.
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Conseil 20034860
directeur général du centre hospitalier universitaire de Grenoble
1. caractère communicable à un agent, des éléments relatifs à sa carrière dans le cadre d'un...
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Conseil 20044285
directeur général du centre hospitalier universitaire de Grenoble
- caractère communicable à un agent, de la proposition de tableau d'avancement de grade destinée...
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Avis 20001848
directeur du centre hospitalier d'Arles
- tableaux prévisionnels de service des psychologues ;
- autorisations accordées pour l'exercice...
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Avis 20176160
Centre hospitalier René Dubos de Pontoise
Communication du tableau d'avancement en classe exceptionnelle des assistantes...
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Avis 20180205
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté à la...
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Avis 20190006
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, dans le cadre de la suppression du poste de son assurée, des documents suivants...