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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20161763
Conseil départemental de l'Aveyron
Copie, dans le cadre d'une expertise judiciaire opposant sa cliente à une autre société...
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Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...
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Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
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Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...
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Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...
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Avis 20160088
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Copie, de préférence au format numérique, du rapport d'expertise concernant les écoulements...
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Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...
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Conseil 20156124
Direction générale de la santé
Conformité aux dispositions du livre III du code des relations entre le public et...
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Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...
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Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préalables à la...
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Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20151534
Syndicat Bil Ta Garbi (BTG) de traitement des déchets d'une partie des communes du Pays Basque et du Béarn
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de la décharge...
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Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
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Avis 20150070
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle du...
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Avis 20152978
Préfecture du Tarn
Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...
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Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...
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Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...
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Avis 20135300
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, déposé par la société...
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Avis 20135383
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...