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Avis 20161379
Voies navigables de France (VNF)
Communication d'une copie des grilles de notation ou des grilles d'évaluation le concernant...
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Avis 20161380
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de « l'attestation précisant les conditions de l'entretien » qu'il a...
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Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
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Avis 20161451
Mairie de Grande-Synthe
Communication, de préférence par envoi de photocopies, des documents suivants :
1) au sujet de...
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Avis 20162998
Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)
Communication de l'audit relatif au conditions de travail et à l'absentéisme au SITCOM Côte Sud...
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Avis 20163038
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20163039
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20156181
Chambre de commerce et d'industrie de Poitou-Charentes (CCI 86)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20156187
Mairie de Mercatel
Communication d'une copie des contrats de travail ou des arrêtés concernant tous les employés de...
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Avis 20156189
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X :
1) son dernier arrêté d'avancement ou de...
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Avis 20160142
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication d'une copie des documents suivants concernant l'ensemble des agents municipaux :...
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Avis 20160181
Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Marne (CCAS 93)
Copie du rapport de la mission d'audit réalisée au service Projet de Ville - RSA.
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Avis 20160245
La Poste
Communication des résultats de l'enquête interne diligentée par la direction...
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Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20160394
La Poste
Communication d'une copie des procès-verbaux des délibérations du jury des examens d'accès par...
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Avis 20160449
Mairie de Courdemanche
Copie des documents suivants :
1) le document unique ;
2) la délibération instaurant le ou les...
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Avis 20160515
Mairie de Vaison-la-Romaine
Communication d'une copie du diagnostic portant sur l’organisation des services municipaux de...
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Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
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Avis 20160742
Vacances Animation Loisirs (VAL) de Courbevoie
Communication des documents suivants relatifs à la suspension de Monsieur X, animateur de centre...
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Avis 20155789
Mairie de Villecresnes
Consultation du registre des arrêtés du personnel du CCAS du 1er avril au 31 décembre 2014.