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Avis 20161828
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie du bordereau des prix unitaires concernant la société SODILOR, attributaire du marché...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161983
Lycée Paul Langevin de la Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 300, 320 et 330 du marché public de...
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Avis 20162003
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Génie civil » concernant le marché public...
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Avis 20162039
Mairie de Gagny
Copie du bordereau des prix unitaires concernant la société X, attributaire du marché public...
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Avis 20162050
Pays d'Aix Territoires - Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA)
Copie de l'acte d'engagement concernant le marché public portant sur la réalisation de fouilles...
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Avis 20162068
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication du rapport d'analyse des offres relatif à la procédure d'attribution d'un marché...
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Conseil 20162109
Office public de l'habitat Grand Lyon Habitat (OPH 69)
Caractère communicable, à la société PRO SERVICE ENVIRONNEMENT, candidate évincée du marché...
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Avis 20162113
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché public ayant...
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Avis 20162125
Université Paris V René-Descartes
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20162132
Communauté de communes du pays Mornantais
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du lot n° 2 « Signalisation »...
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Avis 20162133
Préfecture du Finistère
Copie du bordereau des prix unitaires de la société LACROIX SIGNALISATION, attributaire du lot...
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Avis 20162140
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des décomptes globaux définitifs par lots...
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Conseil 20162157
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune (SIVOM 31)
Communication du contrat passé en 2005 avec la société ECOEMBALLAGES portant sur les soutiens...
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Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
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Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20162199
Mairie de Clères
Communication de la grille détaillée des résultats de la consultation concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20162210
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication des documents suivants :
1) le ou les contrats conclus entre la régie ECOTRI...
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Conseil 20162253
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre détaillée (bordereaux de prix...
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Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...