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Avis 20193695
Préfecture des VosgesCommunication des documents suivants : 1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...
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Avis 20200022
Préfecture de la Seine-MaritimeCommunication des documents suivants, à la suite de l'incendie de l'usine LUBRIZOL, le 26...20/02/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Procédure Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
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Avis 20195867
Mairie de Beynac-et-CazenacCommunication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg : 1) le...
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Avis 20202413
Parc national des CévennesCommunication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 : 1) le...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-AquitaineCommunication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du GardCommunication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...