-
Avis 20165353
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165354
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165355
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165356
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165376
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Copie des documents contenant les obligations contractuelles en vigueur entre le département du...
-
Avis 20165620
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public situé 38 quai du Viaduc...
-
Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.
-
Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
-
Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...
-
Avis 20165827
Préfecture des Vosges
Copie, par courriel ou photocopie, des résultats de prélèvements piézométriques semestriels...
-
Avis 20170088
SNCF
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...
-
Avis 20170124
Eurométropole de Strasbourg
Communication, sur clé usb fournie par le demandeur, des études d'avant-projet de création d'un...
-
Avis 20170231
Préfecture du Morbihan
Copie de documents relatifs à la construction d'une station service Super U, sise 188 avenue des...
-
Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
-
Avis 20170364
Mairie de Cagnes-sur-Mer
Communication par courriel ou courrier, de l'intégralité du programme d'actions de prévention...
-
Avis 20170470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par...
-
Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...
-
Avis 20170576
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Communication des documents suivants concernant une salle de classe de l'ancienne école de...
-
Avis 20170600
Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP)
Communication ou publication sur GéoBretagne des informations du système d'information...
-
Avis 20170660
Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Richerenches Valréas Visan (SIEA 84)
Communication par courriel des documents suivants complets :
1) son rapport annuel sur le prix...