-
Avis 20164871
Mairie de Levallois-Perret
Copie des documents suivants concernant sa client :
1) son dossier de médecine professionnelle...
-
Avis 20091177
président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne (CDG Marne)
- la copie de la lettre la concernant du maire de Mourmelon-le-Grand motivant son refus de...
-
Avis 20161656
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Communication d'une copie du compte rendu de l'expertise médicale qu'elle a subie le 2 mars 2016...
-
Avis 20161673
Mairie du Crotoy
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité technique de parité (CTP) ayant...
-
Avis 20161694
Mairie de Leforest
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au poste d'adjoint technique...
-
Avis 20161698
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis
Copie des documents suivants concernant les agents de la piscine patinoire « Iceo » à Calais...
-
Avis 20161738
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le tableau d’avancement de la commission administrative...
-
Avis 20161749
Mairie de Biganos
Communication des documents suivants :
1) le listing des agents titulaires et non titulaires...
-
Avis 20161798
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants :
1) les décisions d'agrément ou d'autorisation de l'Etat...
-
Avis 20161815
Préfecture du Val-d'Oise
Communication du procès-verbal des opérations électorales de l'année 2008 relatives au comité...
-
Avis 20161894
Mairie de Beauvoisin
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24...
-
Avis 20161952
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la liste des adjoints administratifs promouvables dans le...
-
Avis 20161968
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants :
1) les cahiers de transmissions remplis par les gardiens...
-
Avis 20162074
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des états de service relatifs aux années 2006 à 2013 concernant:
1) Monsieur X...
-
Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
-
Avis 20162171
Mairie de Sigloy
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1)...
-
Avis 20162173
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X,...
-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162271
Mairie de Clermont-Ferrand
Copie de son dossier établi par Madame X, psychologue du travail.
-
Avis 20162283
Mairie de Bédarrides
Communication des documents suivants relatifs au poste occupé par Monsieur X :
1) la décision...