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Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
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Avis 20162327
Mairie de Charantonnay
Communication de la note le concernant établie à la demande de la mairie de Charantonnay par le...
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Avis 20162341
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie électronique, des documents publics relatifs aux travaux effectués par...
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Avis 20162357
Mairie de Colombes
Communication du rapport d'enquête administrative interne dont il a fait l'objet .
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Avis 20162367
Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales (SIGAS)
Communication de la liste nominative indiquant le grade, l'indice, l'échelon, la date d'entrée...
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Avis 20162564
Mairie de Vallauris
Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.
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Avis 20162569
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie de l'expertise du 22 avril 2016 du docteur X, le concernant.
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Avis 20162581
Mairie de Réty
Copie des fiches mensuelles d'heures effectuées et de congés dans le cadre de ses fonctions de...
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Avis 20162585
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication de la dernière délibération concernant les avancements d'échelons au mini et/ou maxi.
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Avis 20162621
Mairie de Saint-Aubin-sur-Mer
Communication de l'arrêté de nomination la concernant.
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Conseil 20162661
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable à Monsieur X, adjoint administratif, du rapport de la commission...
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Avis 20160761
Mairie de Melun
Copie intégrale de son dossier administratif.
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Avis 20160772
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du dossier administratif de son client.
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Avis 20160773
Mairie de la Bassée
Communication des courriers d'administrés, notamment la correspondance de Madame X, se plaignant...
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Avis 20160778
Mairie de Cluny
Communication du rapport établi à son sujet le 21 octobre 2015 par le directeur des services...
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Avis 20160783
Mairie de Deshaies
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recrutement par la mairie de Madame...
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Avis 20160806
Mairie de Saint-Josse-sur-Mer
Communication de son dossier administratif individuel, y compris son dossier médical.
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Avis 20160809
Mairie de Paris
Copie de l'avis consultatif de la commission administrative paritaire (CAP) produit par le...
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Avis 20160825
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication des documents et éléments suivants :
1) les factures et relevés téléphoniques du...
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Avis 20160833
Mairie de Montmagny
Communication de l'intégralité de son dossier médical de 1997 à 2016.