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Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20161884
Préfecture de la Moselle
Communication de l'entier dossier concernant l'enquête diligentée par la Direction...
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Conseil 20162035
Mairie de Saint-Herblain
Caractère communicable des documents relatifs à l'attribution des emplacements sur les marchés...
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Avis 20160012
Direction départementale de la protection des populations du Loiret (DDPP 45)
Communication des enquêtes, rapports, etc., concernant la pizzéria X, le restaurant buffet-wok...
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Avis 20160509
Mairie de Nancy
Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.
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Avis 20155817
Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75)
Copie de la carte professionnelle de Monsieur X, gestionnaire de l'agence lyonnaise de la...
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Avis 20156002
Mairie de Malemort-sur-Corrèze
Copie du dossier d'inscription déposé par l'exploitant de « La Ferme du Mas » afin d'effectuer...
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Avis 20150862
Mairie du Barcarès
Copie du bail commercial du mini-téléski nautique Kum Wake Park situé sur le site des Dosses au Barcarès.
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Avis 20151045
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché au puces de la porte de Montreuil :
1)...
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Avis 20151141
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport annuel relatif au marché central de la commune, adressé au maire par le...
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Avis 20153069
Mairie de Château d'Oléron
Communication de l'ensemble des courriers et de leurs annexes, échangés avec la préfecture et...
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Avis 20152098
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie des documents suivants :
1) les rapports d'enquêtes, les constats d'infractions, les...
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Avis 20152371
Mairie du Havre
Communication des documents suivants relatifs aux opérations du Fonds d'indemnisation pour les...
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Avis 20134636
Mairie de Paris
Communication des conclusions de l'audit portant sur le marché aux puces de la porte de Montreuil.
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Avis 20141669
Autorité de la concurrence
Copie de la charte des adhérents du mouvement Leclerc remise par les parties à une opération de...
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Avis 20141846
Mairie de Torigni-sur-Vire
Copie des documents suivants :
1) le règlement du marché applicable au marché de la...
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Avis 20140202
Mairie de Cany Barville
Communication des documents suivants :
1) le bail liant la commune à l'un de ses locataires pour...
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Avis 20140389
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) les permissions de stationnement, accordées par la...
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Avis 20132061
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...
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Avis 20132062
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...