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Avis 20190332
Préfecture des Landes
Communication de la déclaration spécifique concernant l'expérimentation agricole réalisée sur la...
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Avis 20200254
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données de ventes de pesticides par département pour l'année 2018, comprenant...
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Avis 20202342
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents qui permettent d'établir, dans le nouveau contexte légal fixé par le...
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Avis 20202889
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants (GNIS)
Communication, par courriel, avec occultation des mentions non-communicables, des éléments...
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Avis 20203546
Chambre d'agriculture de Région Ile-de-France
Communication, sous format dématérialisé, par publication sur son site internet ou par courriel,...
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Avis 20204158
Préfecture de la Drôme
Communication des éléments suivants :
1) le registre phytosanitaire de Monsieur X, établi...
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Avis 20212909
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication des éléments suivants relatifs à la surveillance et à l'évaluation de la qualité...
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Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
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Avis 20214973
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, dans le cadre du permis de construire accordé par le préfet au projet de...