-
Avis 20183298
Mairie de Vaugrigneuse
Communication d'une copie de tous les permis de construire ou de tous certificats d'urbanisme...
-
Avis 20190357
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie de la décision de retrait et de refus de renouvellement d'habilitation prononcée à...
-
Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Communication de la liste des élevages de sangliers du département.
-
Avis 20192220
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
-
Avis 20195838
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire concernant une étable...
-
Avis 20193839
Conseil régional du Grand Est
Communication, par voie électronique de préférence ou, à défaut, par voie postale à ses frais,...
-
Avis 20194218
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...
-
Avis 20194220
France galop
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...
-
Avis 20195089
Préfecture de l'Ain
Communication des documents relatifs à l’EARL X :
1) la demande ou la déclaration faite au...
-
Avis 20194949
Mairie d'Avaray
Communication, de manière dématérialisée ou à défaut au format papier à ses frais, de...
-
Avis 20202091
Mairie de Malafretaz
Communication des dossiers de demande de permis de construire et de déclaration préalable de...
-
Avis 20201332
Chambre d'agriculture de l'Hérault
Copie de l'entier dossier présentée devant la commission compétente près la chambre...
-
Avis 20201392
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...
-
Avis 20201921
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication des éléments relatifs à l'EARL FERME AVICOLE DE KERFUR, présentée comme un élevage...
-
Avis 20202560
Préfecture de l'Ain
Communication des procès-verbaux de constat de manquement à la réglementation d'urbanisme,...
-
Avis 20211680
Unité pour les races Lacaune
Communication, par voie électronique, des éléments suivants relatifs à la race ovine « Lacaune...
-
Avis 20210069
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral n° 70-2020-09-03-002 du 3 septembre...
-
Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...