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Avis 20183665
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Lyon :
1) le dossier de...
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Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20191518
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents concernant le centre national d'accompagnement familial et de...
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Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
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Avis 20193972
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...
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Avis 20193839
Conseil régional du Grand Est
Communication, par voie électronique de préférence ou, à défaut, par voie postale à ses frais,...
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Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
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Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
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Avis 20200932
Premier ministre
Communication des documents relatifs à la fédération européenne des centres de recherche et...
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Avis 20201394
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
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Avis 20201396
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20211300
Mairie de Vigy
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) la...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213034
Mairie de Moutonneau
Communication, par voie informatique (excel, csv, odt idéalement ou au format pdf pour les...
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Conseil 20213510
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs à une subvention...