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Avis 20133386
Préfecture de la Sarthe
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133387
Préfecture de l'Aisne
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133388
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133389
Préfecture de la Corrèze
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133390
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133391
Préfecture de l'Hérault
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133392
Préfecture de la Creuse
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133393
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133394
Préfecture de la Moselle
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133395
Préfecture de l'Ain
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133396
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20131821
mairie du Barcarès
Communication d'une copie de l'arrêté municipal ou des arrêtés municipaux en vigueur portant...
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Avis 20131838
Ministère de l'intérieur
Communication des données suivantes relatives aux opérations de contrôle automatisé des...
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Avis 20132651
Mairie de Mérignac
Communication de la main courante établie par la police municipale, référencée MC 1876 du 21...
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Avis 20130610
Mairie de Quend
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20130749
Mairie de Rimogne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les listes...
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Avis 20130764
Mairie de Maubert Fontaine
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les listes...
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Avis 20130811
Mairie de Clichy-sous-Bois
Communication d'une copie de l'arrêté municipal prescrivant l'implantation d'un signal STOP sis...
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Avis 20130011
Officier du ministère public près le tribunal de police de Clermont-Ferrand
Copie du rapport du commissariat de police de Clermont-Ferrand répondant aux observations qu'il...
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Avis 20123939
Mairie de Diebling
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant restriction de la circulation dans la...