-
Avis 20164045
Pôle emploi
Communication des documents relatifs aux aides financières et aux exonérations de charges...
-
Avis 20171702
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
-
Avis 20171703
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
-
Avis 20165808
Conseil départemental de la Gironde
Copie des délibérations d'attribution de subventions aux associations, en particulier
SOS Emploi...
-
Avis 20171123
Société protectrice des animaux du Loir et Cher (SPA 41)
Copie des documents suivants :
1) les statuts des associations et la liste de leurs dirigeants...
-
Avis 20171254
Association de Prévention Spécialisée Guénangeoise (APSG)
Communication des documents suivants :
1) le projet éducatif de l'association ;
2) le projet...
-
Conseil 20183632
Mairie de Grasse
Caractère communicable des grands livres de comptes des associations recevant des subventions de...
-
Avis 20181773
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants concernant l’Union nationale des associations de défense...
-
Avis 20183567
Mairie de Ouistreham
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux...
-
Avis 20191875
Ministère des sports
Publication en ligne, dans le cadre des subventions publiques versées pour les années 2014, 2015...
-
Avis 20195471
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication des documents relatifs au concours apporté à l’association « Jardin Partagé de la...
-
Avis 20210341
Mairie de Granville
Communication des documents suivants :
1) la liste des associations subventionnées par la mairie...
-
Avis 20214721
Préfecture du Haut-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents produits par l'association de !'Écomusée...
-
Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...