-
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
-
Avis 20190712
Mairie de Souvigné
Communication des documents suivants :
1) les derniers rapports annuels des délégataires eau...
-
Avis 20194528
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Conseil 20195043
Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans
Caractère communicable des documents relatifs à la station d'épuration de Saillans :
1) le...
-
Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
-
Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20195829
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
-
Avis 20200177
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de préférence sous format électronique ou à défaut sous format...
-
Avis 20202363
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un réseau d'assainissement...
-
Avis 20202493
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication des documents suivants :
1) le contrat conclu avec le cabinet X en 2010 pour la...
-
Avis 20210648
Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France
Communication de la copie des documents suivants relatifs au raccordement de son habitation au...
-
Avis 20213179
Communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d'Auge
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux travaux d'installation, aux frais...
-
Avis 20213226
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20213228
Estérel Côte d'Azur Agglomération (ex-Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM))
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20211941
Mairie de Loubeyrat
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement...
-
Avis 20215493
Mairie de Ponthévrard
Communication des schémas techniques complets du bassin de rétention situé à proximité de son domicile.