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Avis 20172800
Ministère des Armées
Copie de l'attestation de participation à la journée d'appel de préparation à la défense, ou un...
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Avis 20172970
Ministère des Armées
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par courrier postal mais non par...
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Avis 20173080
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) son contrat en date du 18 février 2003 sur lequel figure sa...
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Avis 20173189
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20181881
Ministère des Armées
Communication d’informations relatives à l'avis émis par la direction du renseignement et de la...
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Avis 20183066
Ministère des Armées
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision à la...
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Avis 20180054
Ministère des Armées
Communication du justificatif de la décision de la radiation de son client.
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Avis 20180239
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) la liste des postes d'adjoint au chef de bureau (basés...
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Avis 20185587
Ministère des Armées
Communication de la fiche de poste, « chef de musique adjoint » de la musique des forces...
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Avis 20193054
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20184481
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux faits ayant...
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Avis 20192765
Ministère des Armées
Communication des document et information suivants :
1) le nombre de donneurs de sang qui ont...
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Avis 20191402
Ministère des Armées
Communication, de préférence, par voie numérique, des documents suivants, relatifs à sa «...
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Avis 20191637
Ministère des Armées
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20193772
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193913
Ministère des Armées
Communication des documents suivants à la suite du classement en catégorie A d'armes et de...
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Avis 20194217
Ministère des Armées
Communication des documents relatifs à ses deux recours auprès de la commission des recours des...
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Avis 20193175
Ministère des Armées
Communication du dossier médical militaire de son client, détenu par le centre des archives du...
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Avis 20200074
Ministère des Armées
Copie des documents suivants relatifs à sa demande de révision de pension pour aggravation...