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Avis 20163950
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de l'accusé de réception relatif à la demande d'autorisation de défrichement non...
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Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène :
1) le rapport...
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Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...
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Avis 20172194
Office national des forêts (ONF)
Communication du plan de gestion des bois communaux de la commune de Férolles-Attilly.
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Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...
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Avis 20165915
Préfecture de Loir-et-Cher
Copie du document relatif à l'aménagement forestier (partie technique) 2015 - 2034 de la forêt...
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Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)
Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...
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Avis 20171527
Préfecture de la Dordogne
Copie des documents suivants :
1) le procès verbal de reconnaissance des bois à défricher visé...
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Avis 20163221
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie des données relatives aux espèces à statut de protection sur les parcelles visées par le...
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Avis 20155387
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
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Avis 20183839
Préfecture de la Vendée
Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...
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Conseil 20185881
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)
Caractère communicable à une association des documents suivants, relatifs à l'établissement «...
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Avis 20176059
Préfecture de l'Isère
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)
Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...
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Avis 20183065
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...
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Avis 20182765
Préfecture de la Haute-Saône
Communication par courriel ou sur CD-ROM de documents relatifs au réaménagement de la route des...
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Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)
Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...
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Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure
Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...