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Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...
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Avis 20204236
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
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Avis 20212853
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants, prévus par les dispositions de l'arrêté inter-préfectoral...
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Avis 20213413
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-Rom ou par mail, des documents suivants exigés par l'arrêté DREAL BFC n° X...
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Avis 20210377
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210382
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210383
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210384
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210385
Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP 14)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210386
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze (DDCSPP 19)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210387
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210388
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210389
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210390
Direction départementale de la protection des populations de la Drôme (DDPP 26)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210391
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Eure-et-Loir (DDCSPP 28)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210392
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210393
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud (DDCSPP 20)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210394
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse (DDCSPP 2B)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210397
Direction départementale de la protection des populations de l'Hérault (DDPP 34)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210398
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...